Conditions générales d'utilisation
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Article 1 — Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au Site et l'utiliser. Le Site a une vocation exclusivement informative : il présente la plateforme AlphaPsy Nucleus et les services associés proposés par CLINICOG.
Article 2 — Accès au site
L'accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais afférents à cet accès (matériel, connexion) demeurent à la charge de l'utilisateur.
CLINICOG s'efforce d'assurer une disponibilité permanente du Site, sans toutefois y être tenue par une obligation de résultat. L'accès au Site peut être interrompu, suspendu ou modifié à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour, sans préavis ni indemnité.
Article 3 — Propriété intellectuelle
Les contenus du Site (textes, images, logos, charte graphique, code source) ainsi que sa structure générale sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de CLINICOG, sauf mention contraire. AlphaPsy™ et AlphaPsy Nucleus™ sont des marques de CLINICOG. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Article 4 — Responsabilité
Les informations publiées sur le Site le sont à titre purement informatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil, et peuvent être modifiées à tout moment. CLINICOG s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir la garantir.
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Article 5 — Application Nucleus
L'accès à l'application AlphaPsy Nucleus, disponible à l'adresse nucleus.alphapsy.eu, est régi par ses propres conditions contractuelles, distinctes des présentes CGU. La consultation du Site ne confère aucun droit d'accès ou d'usage sur l'application.
Article 6 — Données personnelles
Les conditions dans lesquelles CLINICOG traite les données à caractère personnel dans le cadre du Site sont décrites dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante du cadre d'utilisation du Site.
Article 7 — Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Nancy.
Article 8 — Contact
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